VIE DÉMOCRATIQUE
PROPOSITION DE MODIFICATION DES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX JUILLET 2019
AGA 2018
PROCÈS-VERBAUX
Procès verbal de l’assemblée générale annuelle des membres du 31 mai 2018
Procès verbal de l’assemblée générale annuelle des membres de juin 2017
Procès-verbal de l’AGA des membres tenue le 27 mai 2016
Procès-verbal de l’AGA spéciale des membres tenue le 17 octobre 2016
RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX ET CODES D’ÉTHIQUE
Pour consulter les règlements généraux – 2019
Pour consulter les règlements généraux – 2018
Pour visualiser les règlements généraux révisés de 2017 en format PDF
AVIS DE MISE EN CANDIDATURE – ÉLECTION 2017
Pour visualiser l’avis de mise en candidature: Administrateur du Conseil d’administration